Espace médecinsAprès le guide du 1er rempla médical édition spéciale interne en médecine, voici le guide du 1er rempla édition spéciale médecin installé.
Cher médecin installé, avez-vous déjà pensé à vous faire remplacer ? Si vous avez envie vous lancer, nous pouvons vous aider.
Nous avons créé ce guide Comment se faire remplacer ? pour vous permettre de connaître toutes les démarches à suivre et vous guider pas à pas.
Comme tout professionnel à son compte, vous êtes maître de votre rythme de travail (horaires, jours d’ouverture et fermeture) et de vos périodes d’absence.
Cependant, en tant que médecin, pouvoir prendre des vacances et du temps pour soi n’est pas toujours facile . Entre votre conscience professionnelle et votre vie personnelle, l’équilibre n’est pas toujours facile à trouver.
C’est justement pour cela que ce guide vient vous proposer une solution simple et efficace : vous faire remplacer lors de vos absences !
Assurer la continuité des soins en laissant votre cabinet ouvert lorsque vous n’êtes pas là, avec un médecin remplaçant de confiance, c’est la garantie de partir en vacances l’esprit tranquille.
De plus, mettre à disposition votre cabinet pour un médecin à la recherche de remplacements vous permet :
- D’assurer la continuité des soins de vos patients même en votre absence ;
- De conserver une partie des honoraires de votre remplaçant afin de couvrir vos charges de cabinet.
Dans quelles situations puis-je me faire remplacer ?
A chaque absence, un remplacement peut avoir lieu.
Plusieurs cas peuvent se présenter à vous :
- Absence d’un jour : vous devez suivre une formation sur une journée ou participer à un congrès ;
- Arrêt maladie : court ou long ;
- Vacances annuelles : ski, congé d’été… ;
- Jours récurrents : par exemple 1 jour par semaine.
Prévoir en amont votre remplacement médical quand cela est possible vous permet d’éviter de fermer votre cabinet et d’assurer la continuité des soins. Si votre absence n’était pas prévue, vous avez la possibilité de poster des annonces urgentes sur Swing (option disponible pour les profils certifiés). Cela fait remonter votre annonce en premier et celle-ci sera entourée d’un cadre rouge de manière à être mise en évidence.
Quelles sont les démarches à réaliser ?
Pour vous faire remplacer, vous devez faire savoir que vous êtes à la recherche d’un remplaçant.
1. Diffuser une annonce
Dans un premier temps, il vous faut diffuser une annonce médicale qui vous permettra de présenter votre recherche pour attirer les candidatures de médecins ou internes remplaçants.
Pour cela, vous pouvez utiliser plusieurs canaux de diffusion qui vous permettront de mettre toutes les chances de votre côté : annonce papier dans les hôpitaux, annonce sur les sites de syndicats d’internes (ISNI , AJAR …), sur l’application Swing, etc. Vous pouvez également contacter le CNOM pour avoir plus d’aide si besoin.
2. Création du contrat
Une fois que vous avez trouvé votre remplaçant et que vous avez posé ensemble les conditions du remplacement médical qui aura lieu – dates, horaires, type d’exercice, pourcentage de rétrocession, etc. – vous devez rédiger le contrat correspondant. Pour ce faire, vous pouvez télécharger un modèle disponible sur : https://www.conseil-national.medecin.fr/documents-types-demarches/documents-types-medecins/cabinet-carriere/modeles-contrats.
Si vous passez par Swing, le contrat se crée automatiquement et en direct sur la plateforme Docusign. Il vous suffit de le signer électroniquement depuis l’application. Il est ensuite envoyé au remplaçant pour qu’il le signe à son tour.
3. Envoi au conseil de l’Ordre
Une fois le contrat rempli et signé par les deux parties, vous devez avertir le conseil départemental de l’Ordre auquel vous êtes affilié. Vous devez le faire avant que le remplacement ait lieu.
Vous sont demandés :
- Le nom, le prénom et l’adresse du remplaçant ;
- La date et la durée du remplacement ;
- L’attestation d’inscription du médecin à l’Ordre ;
- Le récépissé comportant le numéro d’enregistrement du médecin en qualité de prestataire de services qui assure les remplacements ;
- S’il s’agit d’un interne, une copie de sa licence de remplacement ;
- Le contrat de remplacement signé par le médecin remplacé et remplaçant.
En passant par Swing, toutes ces démarches sont gérées par l’application. L’envoi au conseil de l’Ordre se fait de manière automatique, directement lorsque le contrat a été validé et signé par vous-même et votre remplaçant.
Le CDOM vérifie que le remplacement est conforme et que toutes les conditions requises pour le remplaçant sont remplies.
Comment se passe la rétrocession d’honoraires ?
Le pourcentage de rétrocession se décide avant de signer le contrat. Vous devez vous accorder avec votre remplaçant pour convenir du pourcentage qu’il percevra sur le chiffre d’affaires (CA) réalisé.
En général, la rétrocession cédée se situe entre aux alentours de 80% du CA généré durant le remplacement, mais elle n’est pas réglementée. Pour la fixer, vous pouvez prendre en compte d’un côté vos frais usuels (loyer du cabinet, factures d’énergie, etc.) mais aussi les difficultés à vous faire remplacer. Si vous êtes dans un désert médical par exemple, une rétrocession plus élevée peut être pratiquée afin d’attirer les remplaçants.
Vous êtes ensuite libre de définir la méthode de paiement que vous souhaitez utiliser : chèque, virement, espèces.
En utilisant Swing, vous définissez le pourcentage de rétrocession qui sera inscrit sur le contrat dès la publication de votre annonce. Si vous le souhaitez, vous pouvez également laisser notre application gérer le paiement grâce à votre compte certifié. Cette option vous permet :
- D’être automatiquement prélevé et de verser la rémunération au remplaçant sous 6 jours ouvrés ;
- D’obtenir un récapitulatif comptable de tous vos remplacements.
Quels sont les droits et devoirs des deux parties ?
1. Respecter le contrat
Avant toute chose et pour que l’expérience du remplacement médical se déroule dans les meilleures conditions possibles, il est important que les deux parties respectent leurs engagements. Le contrat permet justement de mettre en évidence les termes définis au préalable. En cas de litige (souvent lié à la rétrocession), ce dernier sera utilisé par le conseil de l’Ordre.
2. Exercice du médecin remplacé
Comme cela est inscrit sur le site du CNOM , vous ne pouvez exercer une autre activité médicale libérale pendant que vous êtes remplacé à votre cabinet.
Cependant, des dérogations peuvent être accordées par le conseil départemental de l’Ordre s’il en constate le besoin.
3. Utilisation des documents
Le médecin remplaçant pourra utiliser vos documents (certificats et ordonnances) pour les patients. Cependant, il doit inscrire son numéro RPPS et ne doit en aucun cas utiliser votre CPS. Il devra barrer votre nom et le remplacer par le sien. Il pourra également préciser qu’il est médecin remplaçant.
4. Assurance : RCP
Votre remplaçant doit obligatoirement avoir sa propre assurance de responsabilité civile et professionnelle à jour. Il est le seul engagé dans ses fautes (article L.1142-2 du code de la santé publique)
À quand vos prochaines vacances ?
Vous avez désormais toutes les clés en main pour pouvoir vous faire remplacer.
Pour préserver votre équilibre vie privée/vie professionnelle et travailler dans de bonnes conditions tout au long de l’année, il est important que vous puissiez prendre du temps pour vous.
Et pour gagner du temps sur toutes ces démarches, nous vous invitons à passer par Swing. C’est gratuit et en seulement quelques clics, vous postez vos annonces et gérez vos remplas.
Si vous avez d’autres questions ou besoin d’un renseignement, vous pouvez nous écrire via le formulaire de contact, nous vous répondrons dans les plus brefs délais.
À bientôt sur Swing !
