FAQ

Modalités

Toute inscription sur Swing est gratuite 

L’application prélève chez le médecin remplacé une commission sur le chiffre d’affaires généré lors du remplacement.

Ainsi, Swing s’engage à ce que les médecins installés ne soient prélevés que si le remplacement a lieu et le service reste gratuit pour tous les remplaçants.
Ce sera bientôt le cas ! Pour l’instant, Swing est disponible pour tous les médecins exerçant en libéral.  

A terme, notre objectif est de rendre notre plateforme disponible à tous les professionnels de santé. 

Swing est accessible à tous les médecins qui souhaitent se faire remplacer ou qui souhaitent effectuer des remplacements.

C’est également ouvert à tous les internes en médecine qui possèdent une licence de remplacement à jour.

Toutes les spécialités ont un accès à un espace dédié, qui leur permet de trouver des confrères et consœurs uniquement dans leur domaine d’exercice.

  • Allergologie
  • Anesthésie-réanimation
  • Biologie
  • Chirurgie cervico-faciale
  • Chirurgie infantile
  • Chirurgie maxillo-faciale
  • Chirurgie orale
  • Chirurgie orthopédique et traumatologique
  • Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
  • Chirurgie vasculaire
  • Chirurgie viscérale et digestive
  • Dermatologie et vénérologie
  • Endocrinologie-diabétologie-nutrition
  • Gériatrie
  • Gynécologie médicale
  • Gynécologie-obstétrique
  • Hépato-gastro-entérologie
  • Médecine cardiovasculaire
  • Médecine d’urgence
  • Médecine du travail
  • Médecine générale
  • Médecine interne
  • Médecine interne et immunologie
  • Médecine nucléaire
  • Médecine physique et réadaptation
  • Médecine vasculaire
  • Néphrologie
  • Neurochirurgie
  • Neurologie
  • Oncologie
  • Ophtalmologie
  • Oto-Rhino-Laryngologie
  • Pédiatrie
  • Pneumologie
  • Psychiatrie
  • Radiologie et imagerie médicale
  • Radiothérapie
  • Rhumatologie
  • Urologie

NB : Si vous ne trouvez pas votre spécialité, vous pouvez nous écrire sur contact@swingsante.fr ou nous appeler directement au 04 49 23 05 09.

Nous vous répondrons dans les plus brefs délais pour vous apporter une solution.

Pour pouvoir réaliser des remplacements, vous devez avoir validé votre 2eme cycle d’études médicales (en France ou dans un état Européen). Il faut que vous soyez inscrit en 3eme cycle des études médicales (en France) et répondre aux conditions de formation fixées par décret. Si vous remplissez toutes ces conditions, vous pouvez demander une licence de remplacement auprès de l’ordre. Pour en faire la demande, il suffit de remplir le document sur le site du Conseil de l’Ordre https://www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/demande_de_licence_de_remplacement.pdf et la transmettre à l’Ordre par mail. Attention, s’il s’agit d’une première demande, plusieurs documents vous seront demandés :
  • La photocopie de votre CNI ou Passeport
  • Une photo d’identité
  • Le relevé des semestres de stages validés par la Fac de Médecine
  • Le certificat de scolarité prouvant votre inscription à la Fac pour l’année en cours
Le conseil vous enverra par la suite votre licence de remplacement. NB : la licence de remplacement est à renouveler pour chaque nouvelle année universitaire. https://www.conseil-national.medecin.fr/documents-types-demarches/documents-types-internes/licence-remplacement Afin d’être entièrement couvert, vous devez également assurer votre véhicule (si c’est celui que vous utilisez pour vos déplacements médicaux) en professionnel.
La signature numérique est la possibilité de signer son contrat de remplacement directement depuis Swing, sur son ordinateur ou smartphone. Nous utilisons le système DocuSign afin de garantir une signature sécurisée. 

Cette fonctionnalité nous permet de faire gagner un temps précieux aux médecins et de s’inscrire dans une démarche plus responsable. Ainsi, le médecin n’a plus besoin d’imprimer, signer, numériser, ni de poster le contrat. 

Avec Swing, la signature numérique se fait désormais directement depuis l’application (dès qu’un remplacement est validé) et la plateforme se charge d’envoyer le contrat au Conseil de l’Ordre ! 
Pour pouvoir utiliser Swing pleinement, il est nécessaire de fournir les documents qui permettent de vérifier l’identité d’un médecin et/ou d’un remplaçant. (Cf. Quels documents faut-il fournir pour s'inscrire en tant que remplaçant ? et Quels documents faut-il fournir pour s'inscrire en tant que médecin remplacé ?) 

Swing vérifie ainsi pour chaque nouvel inscrit si les données transmises sont bien référencées auprès du Conseil de l’Ordre des Médecins. Nous garantissons ainsi que tous les médecins inscrits sur la plateforme sont en droit d’exercer. 
Un remplacement peut être annulé jusqu’à 48h à l’avance. Cependant, nous rappelons que toute annulation entraîne une gêne et que le remplaçant comme le remplacé sont liés par un contrat de remplacement. Nous recommandons aux utilisateurs de bien vérifier leurs disponibilités en amont de l’envoi de leur candidature ou de la publication de leur annonce. 
Oui, il est possible d’annuler un jour de remplacement, jusqu’à 48h à l’avance. Au-delà de la notification automatique, il est possible (et nous le conseillons vivement) de prévenir le médecin installé ou le remplaçant de cette annulation via la messagerie instantanée. 
Oui, il est possible de modifier son annonce, simplement, dans l’onglet Annonces.  

A noter que si un remplacement a déjà été validé sur ce créneau et que le médecin souhaite y apporter des modifications, il lui faut d’abord annuler le remplacement.  Nous rappelons que les remplacements peuvent être annulés jusqu’à 48h à l’avance et qu’il est de bon usage de prévenir via la messagerie instantanée la personne concernée.
C’est tout à fait possible. Swing permet aux médecins remplacés comme aux remplaçants de moduler leur choix à la demi-journée près. 
Lors de l’inscription, il faut obligatoirement fournir son numéro RPPS. Pour pouvoir utiliser pleinement l’application et postuler à des remplacements, il est nécessaire de fournir soit à l’inscription, soit plus tard via la rubrique « Mes documents » dans l’onglet « Profil » :
  • Sa Carte Nationale d’Identité ou son Passeport
  • Sa Carte de Professionnel de Santé (médecin thésé) ou sa licence de remplacement à jour (interne)
  • Son N°Siret/URSSAF (Cf Question : Où puis-je trouver mon N°Siret/URSSAF ?)
  • Son attestation d’assurance professionnelle et civile (RCP)
  • Ses informations bancaires.
Nous vérifions ensuite les données transmises avec la base de données de l’Ordre des Médecins afin de valider votre identité.
Lors de l’inscription, il faut obligatoirement fournir son numéro RPPS. Pour pouvoir utiliser pleinement l’application et publier des annonces de remplacements, il est nécessaire de fournir soit à l’inscription, soit plus tard via via la rubrique « Mes documents » dans l’onglet « Profil » :
  • Sa Carte Nationale d’Identité ou passeport
  • Sa Carte de Professionnel de Santé
  • Son N° Siret/Urssaf
  • Ses informations bancaires
Nous vérifions ensuite si les données renseignées correspondent bien à ce qui est indiqué auprès de l’Ordre des Médecins.
Les documents qui vous sont demandés lors de votre inscription permettent de procéder à une vérification de votre identité afin de lutter contre les usurpations d’identité.
Nous vérifions manuellement auprès des autorités de santé que vous êtes bien des médecins ou internes en droit de proposer et/ou d'effectuer des remplacements.
Nous validons ensuite votre profil pour que vous puissiez profiter pleinement de notre application.
Cela vous garantit ainsi, en tant que médecin remplacé de confier sereinement votre cabinet, et vos patients sont assurés d'être soignés par un remplaçant en droit d'exercer.
En tant que remplaçant, vous êtes assuré de répondre à des annonces médicales diffusées par des médecins répertoriés par l’Ordre.

Important : les données que vous nous transmettez sont protégées et ne sont, en aucun cas, diffusées.
En tant que médecin libéral remplacé ou remplaçant, vous devrez régler certaines cotisations et charges sociales obligatoires. Pour cela, il faut vous inscrire à l’URSSAF, qui se charge de collecter ces cotisations.
Lorsque vous vous déclarez, l’URSSAF vous attribue un numéro SIRET. Ce numéro unique permet d’identifier votre activité.
Vous pouvez notamment le trouver sur votre extrait KBIS.
Aucune. Nous prenons en charge les démarches auprès du Conseil de l’Ordre des Médecins concernant la réalisation du remplacement : envoi du contrat et demande de validation du remplacement. 

NB : La demande d’obtention d’une licence de remplacement ou sa mise à jour reste à la charge du remplaçant. Il faut faire les démarches nécessaires auprès de l’Ordre au préalable pour pouvoir s’inscrire sur Swing (Cf. Quels documents faut-il fournir pour s'inscrire en tant que remplaçant ?).
Un médecin installé peut publier une annonce à tout moment. Il est possible de préciser le caractère urgent d’un remplacement dans son annonce. Pour ce faire, lors de la création d’une annonce, dans le menu déroulant Type de recherche, il suffit de sélectionner Urgente. 

Cependant, chaque remplacement doit être validé en amont par le Conseil de l’Ordre. Cette validation peut prendre environ une semaine, avec des délais variables selon le Conseil Départemental de l’Ordre concerné et ne dépendant pas de Swing.
L’offre de bienvenue est une prime de 200€ valable jusqu’au 31/12/2023 et soumise à conditions. Elle concerne exclusivement le premier remplacement réalisé sur Swing par les médecins & internes remplaçants. Pour l'obtenir, il suffit de :
  1. Se connecter sur Swing et ajouter l'ensemble des documents nécessaires à la vérification du compte ;
  2. Postuler à une annonce de remplacement ;
  3. Signer le contrat électroniquement, directement sur Swing ;
  4. Une fois le remplacement effectué, indiquer le chiffre d’affaires généré dans l’application ;
  5. Dès que le médecin installé le valide, nous reversons la rétrocession, ainsi qu’une prime de bienvenue de 200€.

Fonctionnalités

Une fois que l’inscription est réalisée : 
  1. Aller dans la rubrique Profil 
  2. Puis Mes établissements 
  3. Cliquer sur Ajouter un établissement 
Et il ne reste plus qu’à renseigner les informations liées au cabinet.  
Lorsque vous vous êtes inscrit, depuis votre espace vous pouvez ajouter une description à votre profil. Cela permet : Pour les remplacés : d’indiquer vos besoins, les spécificités de votre cabinet et son ambiance, valoriser votre environnement de travail. Il suffit de vous connecter et d’aller dans :
  • La rubrique Profil,
  • Cliquer sur Mes établissements,
  • Sélectionner l’établissement,
  • Cliquer sur Modifier et Étape suivante,
  • Écrire dans l’encadré « Description » la présentation de votre cabinet,
  • Cliquer sur Modifier l’établissement.
Pour les remplaçants : de parler de vous, de votre situation (interne ou médecin thésé), de vos éventuels DU et de ce que vous recherchez comme type de remplacement. Il suffit de vous connecter et d’aller dans :
  • La rubrique Profil,
  • Cliquer sur Modifier mon profil,
  • Écrire dans l’encadré « Présentez-vous… » votre description,
  • Cliquer sur Sauvegarder.
Votre description sera visible par les autres utilisateurs.
Le tableau de bord permet de visualiser l’ensemble des remplacements passés, en cours et à venir. C’est la tour de contrôle des remplacements qui permet de ne rien oublier : candidatures, signature de contrats, validation de CA, paiement, etc.
L’agenda permet de visualiser en clin d’œil les remplacements sur le mois choisi. Il affiche l’ensemble des remplacements confirmés, passés ou à venir ainsi que leur statut.   Légende des couleurs :  Côté remplacé :
  • Vert : Confirmé
  • Bleu : À accepter ; Vérifier le CA
  • Rouge : Décliné ; Supprimé
  • Gris : En attente de signature
  • Noir : Terminé
Côté remplaçant :
  • Vert : Confirmé
  • Bleu : À signer ; Renseigner le CA
  • Rouge : Décliné ; Supprimé
  • Gris : En attente de validation du CA
  • Noir : Terminé
La création d’une annonce se fait en quelques clics pour le médecin installé :   Aller sur son tableau de bord ; 
  1. Cliquer sur Créer une annonce ; 
  2. Remplir les champs d’informations : Votre établissement, Type de recherche, Récurrence, Horaire (matin, après-midi, soir), Période de recherche (jours de remplacements souhaités) ; 
  3. Cliquer sur Étape suivante ; 
  4. Une page récapitulative apparait. Vérifier que les informations correspondent bien aux besoins renseignés ; 
  5. Cliquer sur Valider. 
Et l’annonce apparaitra directement pour les remplaçants si le profil a été validé par la plateforme. 
Pour effectuer une recherche de remplacement et y postuler, il faut dans un premier temps être inscrit sur Swing. Ensuite, en ouvrant l’application, il faut choisir l’Espace remplaçant.     La page de recherche de remplacements s’affiche directement ; 
  1. Cliquer sur l’onglet Ma recherche ; 
  2. Choisir sur l’agenda la période correspondant au remplacement souhaité ; 
  3. Sélectionner le type de remplacement : Occasionnel ou Récurrent puis cliquer sur Appliquer ; 
  4. Choisir la rémunération minimum souhaitée par jour puis cliquer sur Appliquer ; 
  5. Renseigner la zone géographique où la ville qui correspond puis cliquer sur Rechercher. 
Les annonces de remplacements s’affichent alors. Il est possible de filtrer ces résultats en utilisant les critères associés : Demandes urgentes ou non, Nombre de consultations par jour, équipements et infrastructures. Sélectionner les critères choisis puis cliquer sur Filtrer. 
Cliquer sur l’annonce ; 
  1. Parcourir les informations du cabinet ; 
  2. Cliquer sur Voir le calendrier pour connaître les dates exactes ; 
  3. Sélectionner le jour ou la période disponible pour effectuer le remplacement ; 
  4. Cliquer sur Suivant ; 
  5. Vérifier les créneaux. Il est possible de décocher certaines demi-journées si besoin. 
  6. Cliquer sur Suivant ; 
  7. Vérifier que toutes les informations renseignées sont correctes ;  
  8. Cliquer sur Postuler ; 
  9. Un encart s’affiche. Sélectionner ensuite Je confirme. 
Il ne reste plus qu’à attendre que le médecin remplacé valide la proposition ! Afin de rester informé en temps réel du statut de sa demande, il est conseillé d’activer les notifications de Swing. 
Cliquer sur l’onglet Ma recherche ; 
  1. Choisir dans l’agenda la période souhaitée pour effectuer un remplacement ; 
  2. Choisir le type de remplacement Occasionnel ou Récurrent puis cliquer sur Appliquer ; 
  3. Choisir la rémunération minimale souhaitée par jour puis cliquer sur Appliquer ; 
  4. Choisir la zone géographique ou la ville souhaitée puis cliquer sur Rechercher 
Il est également possible de trier sa recherche en utilisant d’autres critères disponibles : 
  1. Dans la page Recherche, sous la carte, cliquer sur Filtrer mes résultats ; 
  2. Cocher la 1ère case pour masquer les Demandes urgentes  
  3. Déplacer le curseur sur le graphique en fonction du Nombre de consultations minimum souhaité par jour ; 
  4. Cocher la ou les cases correspondant aux équipements/infrastructures souhaités dans le cabinet du médecin remplacé ; 
  5. Cliquer sur Filtrer ; 
  6. Sélectionner l’offre qui correspond le mieux à ses critères et il ne reste plus qu’à postuler ! 
 Il est possible de consulter les candidatures depuis son Tableau bord, accessible via le bouton Swing au centre de la barre de menu : 
  1. Dans l’onglet À traiter, les propositions apparaissent en bleu ; 
  2. Une fois la proposition de remplacement acceptée, elle se décale automatiquement dans l’onglet À venir. 
 NB : Nous conseillons d’activer les notifications Swing sur son smartphone afin de rester informé lorsqu’une candidature arrive. 
En tant que médecin remplacé, lors de la création d’une annonce, il faut : 
  1. Choisir dans le déroulé Récurrence récurrente ; 
  2. Puis inscrire une date de début et de fin de cette récurrence ; 
  3. Cocher les dates concernées par cette récurrence (NB : les croix indiquent les jours ou créneaux pendant lesquels le cabinet est fermé) ; 
  4. Cliquer sur Étape suivante ; 
  5. Vérifier que tout correspond et cliquer sur Valider. 
Et le tour est joué !  
La première étape pour pouvoir remplacer un médecin, c’est d’être soi-même un médecin thésé, ou bien d’être inscrit en 3ème cycle et avoir validé 3 semestres d’internat dont un chez un praticien agréé afin d’obtenir une licence de remplacement.  Pour effectuer des remplacements médicaux via notre solution Swing, il suffit : 
  1. De s’inscrire gratuitement sur notre plateforme (via l’application ou un navigateur web) ; 
  2. De définir sa recherche avec les filtres disponibles ; 
  3. De trier par critères les annonces qui s’affichent ; 
  4. De sélectionner celle qui correspond le mieux à ses attentes ; 
  5. Il ne reste plus qu’à cliquer pour postuler ! 
Pour obtenir plus de détails sur la manière de postuler, se référer à la question Comment faire pour rechercher et répondre à une annonce ? 
Non, Swing prend en charge l’intégralité des démarches administratives pour simplifier la vie des médecins et cela comprend aussi les démarches auprès du Conseil départemental de l’Ordre. 

Swing s’occupe de tout. 
Dans un premier temps, pour pouvoir utiliser pleinement nos services, nous devons vérifier votre identité et vos justificatifs professionnels. Vous devez impérativement renseigner les documents obligatoires (rubrique « Mes Documents » dans l’onglet « Profil »).
Une fois votre identité vérifiée, vous pourrez accéder à l’intégralité des fonctionnalités de Swing et poster/postuler aux annonces.
Si c’est déjà le cas mais que vous rencontrez tout de même des difficultés, vous pouvez consulter les questions ci-dessous : Comment faire pour créer une annonce ? ; Comment faire pour rechercher et répondre à une annonce ?

Si le problème persiste, vous pouvez contacter l’assistance Swing via notre formulaire de contact sur https://www.swingsante.fr, rubrique Nous contacter, ou par téléphone du lundi au vendredi, de 9h à 17h au 04 49 23 05 09.
Lorsque vous êtes sur :
  • Créer une annonce,
  • Dans le champ Type de recherche,
  • Vous sélectionnez l’option Urgente et valider,
Vous pouvez ensuite remplir tous les champs avec votre demande et la publier. Il n’est pas encore possible de passer une annonce déjà existante en annonce urgente. Vous pouvez supprimer l’annonce existante et la reposter en sélectionnant comme expliqué ci-dessus l’option Urgente dans le champ Type de recherche. Les annonces urgentes bénéficient d’un meilleur positionnement dans les résultats de recherche et donc d’une meilleure visibilité. La commission Swing sera alors de 12 %.
Les annonces urgentes apparaissent en premier dans les résultats de recherche des remplaçants. Elles sont encadrées en rouge pour se différencier des autres annonces avec la mention « Urgent ».
La rétrocession Swing est automatiquement paramétrée sur 77%. Il est possible de modifier ce pourcentage à chaque nouvelle annonce de remplacement que vous publiez. Quand vous créez une annonce, il vous suffit de :
  1. Cliquer sur le menu déroulant Rétrocession
  2. Faire glisser le curseur sur la ligne en fonction du pourcentage souhaité
  3. Compléter le reste de l’annonce
  4. Vérifier le récapitulatif de l’annonce
  5. Valider l’annonce pour qu’elle soit publiée
Il ne vous reste plus qu’à attendre les candidatures des remplaçants ! N.B : Pensez à activer vos notifications pour être informé de l’activité liée à vos annonces.
En tant que médecin remplacé, vous avez la possibilité de partager vos annonces Swing sur vos réseaux sociaux, par message ou par e-mail.

Une fois que votre annonce a été créée, depuis votre espace Swing :

1.     Allez sur l’onglet Annonces ;
2.     Sur celle que vous souhaitez partager, cliquez sur la flèche à droite de son cadre : une nouvelle fenêtre apparait avec toutes les applications disponibles pour le partage.
3.     Sélectionnez l’application que vous souhaitez, par exemple Facebook ;
4.     Et partagez votre annonce.

Vous pouvez aussi sélectionner sur Copier à l’étape 3, puis Coller manuellement le lien de votre annonce dans le message, l’email ou le groupe Facebook de votre choix.

Cette fonctionnalité vous permet de mettre toutes les chances de votre côté pour trouver un remplaçant.

Rémunération

La rétrocession du remplaçant est modulable de 60 à 100% dans notre application.

Elle est fixée par le médecin installé lorsqu'il crée son annonce.

Prenons l'exemple d'une rétrocession à 77% :

  1. Le remplaçant indique dans Swing le chiffre d’affaires effectué pendant le remplacement ;
  2. Le médecin remplacé valide ce montant ;
  3. Swing prélève ensuite 82 % de cette somme au médecin installé ;
  4. Swing reverse, sous 5 à 6 jours ouvrés, 77 % du CA effectué au remplaçant ;
  5. L’application conserve une commission de 5 %.

Cela permet au médecin installé de ne payer le service que si le remplacement a lieu et de rester gratuit pour tous les remplaçants. Swing s’engage également à garantir une rétrocession minimale de 80 % du montant indiqué dans l’annonce, même s’il n’a pas réalisé le CA annoncé par le médecin remplacé.

Il existe deux cas de figure : 
  1. Pour un remplacement médical occasionnel, le paiement sera effectué rapidement après la validation du CA par le médecin remplacé. 
  2. Pour un remplacement médical récurrent, le paiement sera effectué toutes les deux semaines, rapidement après validation du CA par le médecin remplacé. 
Lorsqu’un médecin installé poste une annonce, il estime la rétrocession en fonction du nombre de consultations.

Par exemple, l’annonce visible par le remplaçant pourrait indiquer une rétrocession estimée à 1 000 €. 
Swing garantit alors au remplaçant qu’il ne se déplacera pas pour rien et qu’indépendamment du nombre de patients qu’il reçoit, il percevra un montant minimal de 800€. 
C’est très simple. Afin d’effectuer ou de proposer des remplacements, il faut fournir certains documents obligatoires :
  • Sa carte CPS ou sa Licence de remplacement
  • Sa Carte Nationale d’Identité ou son Passeport
  • Son attestation d’assurance professionnelle et civile
  • Ainsi que son numéro SIRET/URSSAF
Le RIB est un document nécessaire si vous souhaitez obtenir la rétrocession.

Il est possible d’ajouter ces documents directement depuis son espace personnel :
  1. Aller sur Profil
  2. Puis dans Mes Documents
  3. Cliquer sur chaque flèche pour importer/prendre une photo ou un fichier
  4. Puis cliquer sur Sauvegarder
Une fois que tous vos documents seront téléchargés, nous les vérifierons et validerons votre profil sous 48h pour que vous puissiez utiliser pleinement l’application.
Afin de percevoir la rétrocession liée au remplacement, il suffit de renseigner votre RIB dans la rubrique « Mes documents » dans l’onglet « Profil ».
Pour mémoire, afin de pouvoir postuler à une annonce, il faut également compléter les documents demandés dans votre profil une fois inscrit :
  • Numéro SIRET/URSSAF
  • Pièce d’identité (CNI ou passeport)
  • Attestation Responsabilité Civile Professionnelle
  • Carte CPS ou Licence de remplacement
Si vous ne savez pas comment ajouter ces pièces après votre inscription, nous vous invitons à consulter la Question ci-dessus Comment ajouter des documents après m’être inscrit ?
Si vous êtes soumis à TVA, il est tout à fait possible de la récupérer sur la commission de Swing (voir récapitulatif comptable). Toutefois il est assez rare que le médecin soit soumis à TVA. En effet, les prestations de soins dispensées aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales réglementées sont exonérées de taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Les médecins ne sont donc en général pas soumis à la TVA (article 161 du code général des impôts). Cependant, on retrouve certains cas exceptionnels :
  • Les expertises médicales (ne concernent pas les certificats de non contre-indication à l’activité sportive)
  • Les actes de médecine ou de chirurgie esthétique à finalité non thérapeutique
Les activités de pro-pharmacie et actes réalisés en dehors du cadre légal de la médecine.
« Les sommes reversées par le médecin remplacé au médecin remplaçant à l’issue du contrat de remplacement sont exonérées de TVA dès lors qu’elles rémunèrent une prestation de soins effectuée par un praticien auprès d’un patient au sens des dispositions du 1° du 4 de l’article 261 du CGI (LIEN https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/12016-PGP.html/identifiant%3DBOI-RES-TVA-000056-20210309 ). Les modalités de versement de ces sommes (non pas par le patient lui-même mais par le remplacé au remplaçant) ne modifient pas, au regard de la TVA, la nature de la prestation réalisée en contrepartie. »

Les honoraires que le médecin remplacé rétrocède lors des remplacements ne sont pas soumis à TVA et ce, indépendamment du fait que les remplacements soient réguliers ou non, ce qui est le cas sur Swing !
Il s’agit de la synthèse complète d’activité sur une période déterminée via le calendrier, qui permettra d’indiquer l’ensemble des remplacements effectués ainsi que les rétrocessions perçues ou versées et la commission y afférant.
Ce récapitulatif servira notamment pour l’établissement du bilan comptable annuel et également pour faire les déclarations auprès de l’URSSAF dans le cadre du régime micro-BNC.